Mentions légales
1. Titulaire et responsable du site
- Cabinet du Dr Frédéric Vaisse (le « Praticien »)
- Adresse : 33 boulevard de Cazaux, 33260 La Teste-de-Buch
- SIRET : 412 834 277 00037
- Forme juridique : entrepreneur individuel
- Capital social : sans objet
- Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés : sans objet
- Règles professionnelles applicables et titre professionnel : Code de déontologie du chirurgien-dentiste
- Directeur de la publication : Dr Frédéric Vaisse
- Contact : docteur.vaisse@gmail.com
- Numéro d'inscription à l'Ordre : sans objet
2. Objet du site
Ce site internet (le « Site ») est conçu à titre purement informatif et s'adresse à tout public. Il a été réalisé selon la charte ordinale de qualité relative aux sites internet, ratifiée par le Praticien.
Les informations fournies sur le Site sont destinées à améliorer, et non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou le visiteur du Site) et son chirurgien-dentiste. Elles permettent également de présenter le cabinet du Praticien.
L'accès au Site est gratuit ; il fournit des informations sur la santé dentaire, l'hygiène et les traitements bucco-dentaires. Le contenu informatif sur la santé bucco-dentaire (articles, soins et conseils de prévention) a été créé par un comité éditorial et scientifique composé notamment de chirurgiens-dentistes.
3. Éditeur et hébergeur du site
- Éditeur du Site : ENPS
- Adresse : 67 rue Anatole France, 92300 Levallois-Perret
- Téléphone : +33 1 44 50 11 12 · Fax : +33 1 46 19 00 34
- E-mail : info@webdentiste.eu
- Forme juridique : société par actions simplifiée, au capital de 314 991 euros
- RCS : 501 002 471 R.C.S. Nanterre
- Numéro individuel d'identification fiscale : FR88501002471
- Hébergeur : Alwaysdata, 91 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, France · +33 1 83 64 13 87
4. Publicité
Le Site n'accueille aucune forme de publicité, contient des informations qui ne constituent en aucune manière une forme de publicité, et ne constitue en aucun cas un démarchage.
Tout patient a le droit de s'inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique. Tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à un professionnel.
5. Cookies
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6. Droits d'auteur et reproduction
Tous les contenus présents sur ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.
7. CNIL
Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant à docteur.vaisse@gmail.com, ou en vous rendant sur cnil.fr.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.